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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Période : 1777 - 1996Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial.…
…Urbanisme commercial.…
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Cote : 2 O 25Période : 1917 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial. Autorisation donnée aux charpentiers menuisiers meudonnais de s'installer au 7 bis rue du docteur Arnaudet (s.d., après 1917).…
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
…Commission de l'urbanisme local, examen de projet d'extension de magasins situés dans des communes limitrophes de Meudon : procès-verbaux, fiches analytiques…
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Cote : 1 D 194Période : 1971 - 1987Fonds : 1D - Conseil municipalExtrait de la notice :
…Commission d'urbanisme : dossiers de séance (1972-1977). Commission des marchés publics : procès-verbaux (1981-1987).…
…Commission d'urbanisme : dossiers de séance (1972-1977). Commission des marchés publics : procès-verbaux (1981-1987).…
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Cote : 3 Q 5Période : 1973 - 1975Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…Projet d'acquisition d'une propriété sise 1 et 2 rue des Tybilles pour la construction d'un institut medico-éducatif : plans, certificat d'urbanisme, avis…
…Projet d'acquisition d'une propriété sise 1 et 2 rue des Tybilles pour la construction d'un institut medico-éducatif : plans, certificat d'urbanisme, avis…
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Cote : 1 D 186Période : 1871 - 1984Fonds : 1D - Conseil municipalExtrait de la notice :
…Commission de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et des Jumelages : délibérations (1983) ; Commission de la Circulation, des transports, des travaux, de l'urbanisme…
…Commission de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et des Jumelages : délibérations (1983) ; Commission de la Circulation, des transports, des travaux, de l'urbanisme…
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Cote : 2O1-28Période : 1777 - 1996Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial et dérogation au Code de la Construction et de l’Habitation : Les communes doivent donner leur accord pour la construction de centres…
…Transports en commun (2 O 19), Ramassage scolaire (2 O 20), Taxis communaux (2 O 21) ; Bases aériennes et aérodromes (2 O 22) ; Carrières (2 O 23 à 2 O 24) ; Urbanisme…
…Urbanisme commercial et dérogation au Code de la Construction et de l’Habitation : Les communes doivent donner leur accord pour la construction de centres…
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Cote : 2 O 24Période : 1885 - 1971Extrait de la notice :
…affaissement sur la place de la gare du Bas-Meudon (23 avril 1952), réponse du maire à une demande de renseignements du Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
…affaissement sur la place de la gare du Bas-Meudon (23 avril 1952), réponse du maire à une demande de renseignements du Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…