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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville du XXe siècle, une ville moderne avec l’électricité…
…Urbanisme…
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville du XXe siècle, une ville moderne avec l’électricité…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
…Certificats d’urbanisme de division.…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
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Période : 1948 - 2010Extrait de la notice :
…Actes d'urbanisme…
…urbanisme…
…Actes d'urbanisme…
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Période : 1991 - 1998Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Certificats d'urbanisme.…
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Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Certificats d'urbanisme.…
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Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Certificats d'urbanisme.…