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Cote : 3236 W 1 - 60Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…délibération…
…délibération…
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Cote : 3254 WPériode : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…
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Cote : E DEPOT 1-12307Période : 1200 - 2002Extrait de la notice :
…Les communes ayant plus de 2000 habitants peuvent suivre la même procédure, à la suite d'une délibération…
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Cote : 61 J 1-77Période : 1501 - 2002Extrait de la notice :
…Le conseil général de la Gironde a accepté ce legs par délibération de sa commission permanente en date…
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Cote : 6 B 1-2088Période : 1617 - 1792Extrait de la notice :
…enregistrer : la jauge d'un navire, une commission en guerre et marchandises, un état de billet, une délibération…
…enregistrer : la jauge d'un navire, une commission en guerre et marchandises, un état de billet, une délibération…