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Cote : 1 N 1-322Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…délibération…
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Cote : 138 J 1-17Période : 1939 - 1997Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Don approuvé par délibération de l'assemblée départementale…
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Cote : 134 J 1-369Période : 1793 - 1985Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt, accepté par décision de l'assemblée départementale (délibération…
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Cote : 3 S W 1-221Période : 1881 - 1977Extrait de la notice :
…servitudes, de concessions de la part des syndicats intercommunaux d'électrification, des extraits de délibération…
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Cote : 190 J 1-79Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt approuvé par délibération du conseil général en date…
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Cote : 1680 W 1-77Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt approuvé par délibération du conseil général en date…
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Cote : E dépôt 94 1-24Période : 1781 - 1910Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds ancien déposé de Causse-Bégon comprend un extrait du registre de délibération…
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Cote : 170 J 1-37Période : 1966 - 2011Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Don du 19 décembre 2011, accepté par délibération de la commission…
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Cote : 146 J 1-32Période : 1867 - 2012Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Donation acceptée par délibération de l'assemblée départementale…
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Cote : 213 J 1-447Période : 1940 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Par délibération en date du 27 février 2014, le Conseil général du Gard a accepté…