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Cote : 79 J 45Période : 1801 - 1900Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…. - Gestion des biens immobiliers : délibération.…
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Cote : Edpt 534 1D4Période : 1868 - 1943Extrait de la notice :
…Extraits de délibérations, arrêté d'annulation d'une délibération.…
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Cote : 89 G 1Période : 1774 - 1791Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibération du Conseil de Fabrique…
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Cote : Hdpt 35 1W11Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…. - Création : délibération du conseil d'administration.…
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Cote : Hdpt 19 L13Période : 1794 - 1810Extrait de la notice :
…. - Propriété : pétitions, compte, délibération de l'administration municipale.…
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Cote : Hdpt 14 K1Période : 1791 - 1938Extrait de la notice :
…Médecins-adjoints, proposition : délibération de la commission administrative (1870).…
…Secrétariat des commissions, nomination : délibération de la commission administrative (1938).…
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Cote : Hdpt 16 K1Période : 1919 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, extrait de délibération de la commission administrative.…
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Cote : Hdpt 9 K1Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
…. - Traitement : extrait de délibération du bureau, décomptes, tableaux.…
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Cote : 52 G 1 - 7Période : 1645 - 1789Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Comptes des marguilliers, délibération du Conseil de fabrique, donations, baux…
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Cote : Hdpt 34 M15Période : 1854 - 1906Extrait de la notice :
…. - Prix de journée : correspondance, délibération de la commission administrative de l'hospice de Remiremont…
…Frais de séjour et d'entretien : instructions, délibération de la commission administrative, correspondance…