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Cote : 1112W/44Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Rapport et délibération n°3-30.…
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Cote : 1112W/52Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Rapport et délibération n°4-21.…
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Cote : 1112W/53Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Rapport et délibération n°4-21.…
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Cote : 1112W/69Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Rapport et délibération n°2-05.…
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Cote : 1661W/61Période : 1987 - 1997Extrait de la notice :
…, délibération ouvrant la concertation : 15/11/1991, convention (dossier n°102).…
…ZAC Reverseleux à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 17/12/1987 (dossier n°27).…
…ZAC de SAINT-VRAIN, délibération ouvrant la concertation : 27/09/1990 (dossier n°82).…
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Cote : 1661W/38Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…délibération du 19/03/1993.…
…de création par délibération du 25/04/1991 et contrôle de légalité du 28/06/1991 ; délibération du 23…
…. - Quartier Saint-Nicolas à ETRECHY (dossier n°108), ouverture à la concertation par délibération du…
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Cote : 1661W/41Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…; définition du périmètre par délibération du 11/06/1991 ; ouverture à la concertation par délibération…
…du 15/10/1991 ; délibération du 02/07/1991 : annulation de la délibération de création du 11/10/1990…
…. - Croix Durand à LONGJUMEAU (dossier n°116), approbation des objectifs par délibération du 14/05/1991…
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Cote : 1661W/7Période : 1987 - 1997Extrait de la notice :
…18/06/1987 et bilan par délibération du 27/10/1987 ; concession signée le 21/12/1987 ; délibération…
…/1988 ; 22/11/1988 : délibération modifiant le schéma de principe ; modification de ce schéma par délibération…
…. - ZAC des Chaqueux à FLEURY-MEROGIS (dossier n°15), ouverture à la concertation par délibération du…
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Cote : 1661W/8Période : 1987 - 1997Extrait de la notice :
…du 19/10/1987 et bilan par délibération du 14/12/1987 ; acte de création (1ère phase) par délibération…
…accordée par délibération du 21/08/1989.…
…. - La Fontaine de Jouvence à MARCOUSSIS (suite), dossier de réalisation approuvé par délibération du…
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Cote : 1661W/50Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…. - Le Chemin Vieux à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création par délibération du 17/04…
…/1992 ; bilan de concertation ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13…
…/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992…