Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives de la Côte d'Or

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Desserte de Courban : portion congrue du vicaire et entretien de l'église et des ornements.

Cote : 9 H 65

Période : 1702 - 1747

Fonds : 9 H – Abbaye bénédictine Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières
« Procez-verbal de l'état de l'Abbaye de Saint-Pierre de Flavigny dressé par M. Bretagne, lieutenant général au bailliage de Semur en 1586. ...

Cote : 6 H 3

Période : 1586 - 1616

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Claude-Charles de Rochechouart de Chandenier : bulles de nomination, succession, titres personnels.

Cote : 8 H 30

Période : 1625 - 1721

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Moulin d'Arçon et dîmes de Saint-Seine-en-Bâche : baux.

Cote : 3 H 263

Période : 1614 - 1666

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Tome III. Paginé 1-333.

Cote : 3 H 3

Période : 1772 - 1772

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Réparations au chœur de l'église, au clocher et à la sacristie : fourniture d'ornements : procédures.

Cote : 6 H 482

Période : 1782 - 1783

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny

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