Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chercheur

Source :

data.culture.fr : chercheur

Voir aussi :

Astronome [10] ; Ethnologue [6] ; Géographe [78] ; Historien [176] ; Préhistorien [3] ; Scientifique [22]

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Parc de la Gare d’Eau à Besançon.

Cote : 1752W119-127

Période : 1962 - 1985

Fonds : 1752W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Les documents seraient séparés et le chercheur serait soumis à de grandes difficultés pour retrouver la procédure initiale d’aménagement du site.…

…Les documents seraient séparés et le chercheur serait soumis à de grandes difficultés pour retrouver la procédure initiale d’aménagement du site.…
BC Brochures comtoises

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…Le chercheur aura donc tout intérêt à consulter cette collection hétéroclite quel que soit son sujet d'étude.…

…Le chercheur aura donc tout intérêt à consulter cette collection hétéroclite quel que soit son sujet d'étude.…
BC Brochures comtoises

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…Le chercheur aura donc tout intérêt à consulter cette collection hétéroclite quel que soit son sujet d'étude.…

…Le chercheur aura donc tout intérêt à consulter cette collection hétéroclite quel que soit son sujet d'étude.…
181J Fonds Gorce

Cote : 181J1-31

Période : 1953 - 1980

Extrait de la notice :

…Toutefois une liste complète de ces plans a été établie préalablement au tri : elle permettra au chercheur d'avoir une idée de la nature et du type de…
Archives d'établissements hospitaliers publics (séries HDEP et W)

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Pour le chercheur qui s'intéresse exclusivement aux questions…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Pour le chercheur qui s'intéresse exclusivement aux questions…
Archives d'établissements hospitaliers publics (séries HDEP et W)

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Pour le chercheur qui s'intéresse exclusivement aux questions…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Pour le chercheur qui s'intéresse exclusivement aux questions…
M Administration générale et économie (1800-1940)

Période : 1800 - 1940

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…Ce sont ces « récolement et plan de classement provisoire » que le chercheur trouvera sur le portail de recherche des Archives départementales…

…Ce sont ces « récolement et plan de classement provisoire » que le chercheur trouvera sur le portail de recherche des Archives départementales…
M Administration générale et économie (1800-1940)

Période : 1800 - 1940

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…Ce sont ces « récolement et plan de classement provisoire » que le chercheur trouvera sur le portail de recherche des Archives départementales…

…Ce sont ces « récolement et plan de classement provisoire » que le chercheur trouvera sur le portail de recherche des Archives départementales…
Aménagement de l'espace urbain

Cote : DD 33 à 48, Feudiste 97 n° 17, 112 n° 12, 112 n° 22, 117 n° 1 à 117 n° 10, 118 n° 1 à 118 n° 2, 118 n° 5 à 118 n° 20, 119 n° 1 à 119 n° 2, 119 n° 4 à 119 n° 6, 119 n° 11 à 119 n° 14, 121 n° 1 à 121 n° 10, 131 n° 9, 154 n° 6 à 154 n° 9, 154 n° 11 à 154 n° 1

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Extrait de la notice :

…Pour documenter la chronologie des travaux d’aménagement des promenades, le chercheur se reportera de préférence aux pièces justificatives de dépenses…

…Pour documenter la chronologie des travaux d’aménagement des promenades, le chercheur se reportera de préférence aux pièces justificatives de dépenses…
Santé et assistance

Cote : Feudiste 96 n° 31, 112 n° 8, 145 n° 1, 145 n° 1 bis, 145 n° 2 à 145 n° 16, 146 n° 1 à 146 n° 5, 146 n° 7 à 146 n° 25, 147 n° 1 à 147 n° 7, 147 n° 9 à 147 n° 31, 149 n° 1, 149 n° 4 à 149 n° 7, 150 n° 1 à 150 n° 39, 151 n° 1 à 151 n° 20, 152 n° 1 à 152 n° 12

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Extrait de la notice :

…Le chercheur ne trouvera ici que des archives traitant de l'intervention de la communauté d'habitants dans le fonctionnement de l'Hôtel-Dieu,…

…Le chercheur ne trouvera ici que des archives traitant de l'intervention de la communauté d'habitants dans le fonctionnement de l'Hôtel-Dieu,…

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