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Cote : G 310Période : 1232 - 1788Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Quittances de finances pour les officiers de la justice d'Ahuy (1693).…
…Minute sans date (XVIIIe siècle) d'un règlement pour la justice d'Ahuy.…
…limites des justices de Quetigny et d'Ahuy et règlement entre les deux parties pour l'exercice de la justice…
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Cote : 57 Fi 108Période : 1880 - 1914Fonds : 57 Fi - Collection Gérard CuninExtrait de la notice :
…Palais de justice…
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Cote : 5 H 4Période : 1332 - 1516Extrait de la notice :
…Justice : reconnaissances : procédures.…
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Cote : 1 H 1612Période : 1260 - 1260Extrait de la notice :
…Justice et seigneurie.…
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Cote : G 414Période : 1499 - 1753Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Prâlon, Marguerite d'Epinac, dame de Lux et de Mâlain, veuve de Joachin de Mâlain, au sujet de la justice…
…1581 et 14 août 1582, par lesquels l'abbaye est gardée dans la propriété de la banalité et totale justice…
…De son côté la marquise de Charost est confirmée dans tous ses droits de justice et de propriétés à Savigny…
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Cote : 1 Fi 26Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Palais de justice.…
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Cote : 32 Fi 327Fonds : 32 Fi - ChromolithographiesExtrait de la notice :
…Nantes - Palais de justice…
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Cote : 1 H 383Période : 1228 - 1645Extrait de la notice :
…. – Enquêtes sur les droits de justice de l'abbé (1329). – Sentence contre les habitants de Gemeaux au…
…Justice et droits seigneuriaux.…
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Cote : C 3882-2Période : 1759 - 1780Extrait de la notice :
…Feuille n°76 : Justice d'Auxerre.…
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Cote : 11 H 448Période : 1232 - 1565Fonds : 11 H. - Abbaye de CîteauxExtrait de la notice :
…contenu Confirmation par Hugues IV de la donation de la seigneurie de Corcelles (1232) ; donation de la justice…
…Haute-justice acquisition et reconnaissance.…