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Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…Justice de paix…
…justice…
…Justice de paix…
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Cote : W 6572, 6575-6577Période : 1858 - 1956Extrait de la notice :
…Ministère de la Justice…
…justice…
…Ministère de la Justice…
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Cote : 1 H 775Période : 1522 - 1670Extrait de la notice :
…Justice : personnel ; tenue de jours.…
…justice…
…Justice : personnel ; tenue de jours.…
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Cote : 1154 W 1-45Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…Justice civile du canton de Montbard…
…1154 W - Justice civile du canton de Montbard…
…justice…
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Cote : 7 H 259Période : 1685 - 1687Extrait de la notice :
…Justice : registre du greffe de la justice des chasses et des bois de Molesme et Panfol.…
…justice…
…Justice : registre du greffe de la justice des chasses et des bois de Molesme et Panfol.…
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Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…Tribunal de simple police ; greffe de la justice de paix ; tribunal paritaire des baux ruraux ; justice…
…justice…
…justice civile…
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Cote : 8 H 995Période : 1641 - 1647Extrait de la notice :
…Justice : recueil des jours tenus à Thizy et Talcy.…
…justice…
…Justice : recueil des jours tenus à Thizy et Talcy.…
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Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice civile…
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Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice civile…
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Cote : 1494 W 1Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice civile…