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Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
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Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
…Justice…
…. ; collecte) - justice…
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Cote : 4 PER 370-6Période : 2014 - 2014Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 4 PER 422-5Période : 2014 - 2014Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 4 PER 473-19Période : 2012 - 2012Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 4 PER 732-3Période : 2012 - 2012Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 8 PER 352-64Période : 2013 - 2013Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Justice et séparations conjugales sous l'Ancien Régime / Gwenaël Murphy.…
…Justice…
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Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…de la justice (1532-1783), aux offices de justice (1544-1777), aux offices municipaux (1668-1777).…
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement…
…Justice…
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Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
…Personnel - de justice et offices…
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