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Cote : 1 L 124-127Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Cote : 1 L 532-534Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Cote : 1 L 379-390Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 J 1Période : 1819 - 1914Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 J 4Période : 1822 - 1876Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
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Période : 1797 - 1884Extrait de la notice :
…Sous-série 3 J - Justice…
…justice…
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Cote : E DEPOT MODENE 3 J 1Période : 1809 - 1895Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Justice de paix et tribunaux.…
…justice…
…Justice de paix du canton de Caromb…
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Cote : 3 J 1-3Période : 1256 - 1930Fonds : Commune de VenasqueExtrait de la notice :
…Sous-série 3 J - Justice…
…justice…
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