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Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
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Cote : 1 C 394Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
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Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…de la justice (1532-1783), aux offices de justice (1544-1777), aux offices municipaux (1668-1777).…
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement…
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Cote : 73 J 1Période : 1954 - 1978Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…- Fiches sur le prévôt royal et les maires, les élections, la généralité de Soissons, la justice du chapitre…
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Cote : 2140 W 49Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…
…justice…
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Cote : 2140 W 50Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…
…justice…
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Cote : 2140 W 51Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…
…justice…
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Cote : 2140 W 52Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…
…justice…
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