Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : EDEPOT85 1I/4Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Justice, plis d'huissiers : registres (1968 - 1979).…
…Justice.…
-
Cote : B/1876Période : 1586 - 1764Extrait de la notice :
…Justice de Chastre (Arpajon) : Titres des droits domaniaux du seigneur de Chastre (1616-1619) procédure…
…Justice du Saussay (Ballancourt) : Titres du domaine de la commanderie du Saussay (1586-1705).…
…Les officiers du Bailliage contre monsieur de Gaumont au sujet de la justice de son fief (1723, 1733-…
-
Cote : B/2066Période : 1576 - 1609Extrait de la notice :
…1607) (Prévôté de Saint-Eloy et justice des Meurs), (1608-1609)…
…(1576-1577), (1579-1582), (Justice des Meurs), (26 juin 1591-1er décembre 1597), (1601-1602), (1605-…
…MAISSE (Justice des Murs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences…
-
Cote : B/2082Période : 1521 - 1764Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice de Meurs dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces…
-
Cote : B/98Période : 1633 - 1670Extrait de la notice :
…AUVERNAUX (Prévôté et justice d'Auvernaux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633…
-
Cote : B/288Période : 1734 - 1747Extrait de la notice :
…BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1747…
-
Cote : B/2074Période : 1671 - 1673Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1673…
-
Cote : B/2083Période : 1515 - 1686Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces…
…de procédure (1515, 1549 procès verbal de l'exécution de l'arrêt pour le rétablissement de la justice…
-
Cote : B/287Période : 1700 - 1733Extrait de la notice :
…BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1714…
-
Cote : B/2071Période : 1651 - 1654Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1656…