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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
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Cote : 1 L 124-127Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
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Cote : 1 L 532-534Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
…justice…
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Cote : 1 L 379-390Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
…justice…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Justice de Faux.…
…justice…
…Justice de Faux.…
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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Administration et justice…
…justice…
…Administration et justice…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 J 4Période : 1822 - 1876Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
…Décisions de justice…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 J 1Période : 1819 - 1914Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
…Décisions de justice…
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Cote : 9M2 33Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Justice : recours en grâce, personnel, assistance judiciaire et justice de paix.…
…Justice…
…Justice : recours en grâce, personnel, assistance judiciaire et justice de paix.…
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