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Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
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Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
…Justice…
…. ; collecte) - justice…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Droit(s) et justice à Mayotte à l’époque coloniale (1841-1946)…
…Justice…
…justice pour les Européens, les travailleurs engagés et justice, le régime de l’indigénat, le droit…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…de la justice (1532-1783), aux offices de justice (1544-1777), aux offices municipaux (1668-1777).…
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement…
…Justice…
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Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
…Personnel - de justice et offices…
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Date de modification : 28 septembre 2022Extrait de la notice :
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
…Justice…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Cote : 1 C 394Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
…Justice…
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Cote : 2140 W 50Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…
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Cote : 2140 W 51Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…
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Cote : 2140 W 55Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…justice…
…justice pénale…