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Date de modification : 8 décembre 2022Extrait de la notice :
…méthodique, mais aussi très vivant, cet ouvrage nous permet de comprendre le fonctionnement complexe de la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Cinq siècles de justice à Toulouse…
…sous la Révolution [par Michel TAILLEFER] La justice à Toulouse aux XIXe et XXe siècles [par Jacques…
…Jean-François KRIEGK] Le parlement aux XVe et XVIe siècles [par Jean-Louis GAZZANIGA] Parlements et justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
…date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Date de modification : 9 mars 2023Extrait de la notice :
…Table des matières : Chronologie L’organisation de la justice à Toulouse sous l’Ancien Régime Le procès…
…départementales de la Haute-Garonne a voulu mettre à disposition des sources éclairantes pour l’étude de la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Cote : 6 B 1 11-49Période : 1446 - 1750Fonds : Viguerie de ToulouseExtrait de la notice :
…Justice Justice…
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Cote : 1 L 912Période : 1791 - 1800Fonds : Guerre et affaires militairesExtrait de la notice :
…Justice militaire. Justice militaire.…
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Cote : 1 L 1042-1053Période : 1766 - 1812Extrait de la notice :
…Justice.…
…Justice…
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Cote : 4 U 5 123Période : 1888 - 1900Extrait de la notice :
…Justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges (29 février-28 mars 1888), puis justice de paix…
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Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Actes de justice…
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Cote : 2546 W 223-232 / 2807 W 2 / 3808 W 4Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…Cour de justice de l'Ariège. Cour de justice de l'Ariège.…