Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Justice…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 14 décembre 2023Autorités indexées
…Justice…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
-
Cote : 1 C 394Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
-
Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…de la justice (1532-1783), aux offices de justice (1544-1777), aux offices municipaux (1668-1777).…
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement…
-
Période : 1969 - 2002Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 20020329/1-20020329/2Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 20030013/12Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…JUSTICE…
Pagination