-
-
Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
-
Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
…Justice…
…. ; collecte) - justice…
-
Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…de la justice (1532-1783), aux offices de justice (1544-1777), aux offices municipaux (1668-1777).…
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement…
…Justice…
-
Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
…Personnel - de justice et offices…
-
Cote : 1 C 394Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
…Justice…
-
Cote : BROCH 1199Période : 1975 - 1975Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La justice à Avallon sous l'Ancien Régime / Pierre Rouleau. Avallon 1975…
…justice…
-
Cote : 8 RES 3354Période : 2013 - 2013Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Rendre (la) justice ; Les entretiens d'Auxerre, 2012 / sous la direction de Michel Wieviorka ; Cercle…
…justice…
-
Cote : 8 RES 3801Période : 2017 - 2017Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Le peuple, le crime et la justice : mélanges offerts en l'honneur du professeur Benoît Garnot / sous…
…justice…
-
Cote : 624 W 26Période : 2005 - 2005Fonds : 624WExtrait de la notice :
…Justice : coupures de presse (2005).…
…JUSTICE…