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Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement…
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Cote : 92 J 41Période : 1575 - 1996Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 2 (photographies, notes, photocopies de coupures…
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Cote : 92 J 42Période : 1575 - 1996Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 3 (photographies, notes, coupures de presse, photocopies…
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Cote : 1 L 441Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 L 443Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice…
…citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice…
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Cote : 1 L 449Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces…
…justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de…
…témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice…
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Cote : 4 L 17-1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
….) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts…
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Cote : 5 L 63Période : 1790 - 1791Autorités indexées
…Justice…