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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
…date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
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Cote : EDEPOT85 1I/4Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Justice, plis d'huissiers : registres (1968 - 1979).…
…Justice.…
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Cote : 149 J 79Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Justice... vous osez dire justice ? / Thomas, Guy.…
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Cote : 149 J 118Période : 2000 - 2009Extrait de la notice :
…Prison-Justice / Fédération des Associations Réflexion Action Prison Justice.…
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Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Ministère de la Justice…
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Cote : 149 J 26Extrait de la notice :
…La Justice dans la balance / Boyer, Robert.…
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Cote : B/1876Période : 1586 - 1764Extrait de la notice :
…Justice de Chastre (Arpajon) : Titres des droits domaniaux du seigneur de Chastre (1616-1619) procédure…
…Justice du Saussay (Ballancourt) : Titres du domaine de la commanderie du Saussay (1586-1705).…
…Les officiers du Bailliage contre monsieur de Gaumont au sujet de la justice de son fief (1723, 1733-…
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Cote : 149 J 116Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Mineurs et justice = Juveniles and justice = Menores y justicia / Observatoire international des prisons…
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Cote : 3U/17Période : 1841 - 1866Extrait de la notice :
…Comptes rendus de l'administration de la justice civile.…