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Période : 1811 - 1958Extrait de la notice :
…Que justice soit faite ! Méthodes d'investigations varoises (1811-1958)…
…Justice…
…Que justice soit faite ! Méthodes d'investigations varoises (1811-1958)…
Lieu de conservation : Archives départementales du Var -
Date de modification : 28 septembre 2022Extrait de la notice :
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
…Justice…
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
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Cote : 1 L 124-127Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
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Cote : 1 L 532-534Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
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Cote : 1 L 379-390Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 J 4Période : 1822 - 1876Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
…Décisions de justice…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 J 1Période : 1819 - 1914Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Décisions de justice…
…justice…
…Décisions de justice…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Sous-série 3 J - Justice…
…justice…
…Sous-série 3 J - Justice…
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