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Cote : EDEPOT85 1I/4Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Justice, plis d'huissiers : registres (1968 - 1979).…
…Justice.…
…huissier de justice…
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Cote : B/1876Période : 1586 - 1764Extrait de la notice :
…Justice de Chastre (Arpajon) : Titres des droits domaniaux du seigneur de Chastre (1616-1619) procédure du seigneur de Chastre contre les habitants de…
…Justice du Saussay (Ballancourt) : Titres du domaine de la commanderie du Saussay (1586-1705).…
…Procès entre le fermier de la commanderie du Saussay et le fermier de monsieur Jean de Gaumont sur appel d'une sentence de la justice du commandant du…
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Cote : 3U/17Période : 1841 - 1866Extrait de la notice :
…Comptes rendus de l'administration de la justice civile.…
…justice…
…justice civile…
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Cote : B/2066Période : 1576 - 1609Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice des Murs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1576-1577), (1579-1582), (Justice des…
…Meurs), (26 juin 1591-1er décembre 1597), (1601-1602), (1605-1607) (Prévôté de Saint-Eloy et justice des Meurs), (1608-1609)…
…JUSTICE DES MURS…
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Cote : B/2082Période : 1521 - 1764Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice de Meurs dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1603, 1604, 1611, 1620, 1624, 1656,…
…JUSTICE DES MURS…
…justice…
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Cote : B/98Période : 1633 - 1670Extrait de la notice :
…AUVERNAUX (Prévôté et justice d'Auvernaux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633, 1639, 1664-1665, 1668-1670).…
…PREVOTE ET JUSTICE D AUVERNAUX…
…justice…
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Cote : B/288Période : 1734 - 1747Extrait de la notice :
…BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1747)…
…JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY…
…justice…
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Cote : B/2074Période : 1671 - 1673Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1673)…
…PREVOTE ET JUSTICE DE MAISSE…
…justice…
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Cote : B/2083Période : 1515 - 1686Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1515, 1549 procès verbal de l'exécution…
…de l'arrêt pour le rétablissement de la justice de Saint Eloy le 14 février, 1581, 1589, 1592, 1595, 1602, 1603, 1611, 1613, 1615, 1620, 1623, 1624, 1626…
…JUSTICE DE SAINT ELOY…
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Cote : B/287Période : 1700 - 1733Extrait de la notice :
…BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1714, 1716-1723, 1726-1733)…
…JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY…
…justice…