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Cote : 7 S 1-612Période : 1799 - 1979Extrait de la notice :
…eau…
…eau…
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Cote : 6 B 1-9Période : 1665 - 1812Extrait de la notice :
…eau…
…eau…
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Cote : 7 M 1-194Période : 1795 - 1951Extrait de la notice :
…eau…
…eau…
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Cote : 9O 16-123Période : 1859 - 1964Extrait de la notice :
…. - Adduction d'eau, assainissement et irrigation.…
…. - Adduction d'eau, assainissement et irrigation.…
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Cote : 169 J 1-4Période : 1888 - 2004Extrait de la notice :
…Fonds de l'Union nationale des fédérations de bassins des pêcheurs aux engins et aux filets en eau douce…
…Fédérations de bassins des pêcheurs en eau douce…
…Fédérations de bassins des pêcheurs en eau douce(1888-2004)…
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Cote : 1931WPériode : 2006 - 2013Extrait de la notice :
…Art. 1 : fonds de solidarité pour le logement : dossiers individuels d'aide en énergie et eau (2009)…
…Art. 2 : fonds de solidarité pour le logement : dossiers individuels d'aide en énergie et eau (2009)…
…Art. 3 : fonds de solidarité pour le logement : dossiers individuels d'aide en énergie et eau (2009)…
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Cote : 969W 1-21Période : 1922 - 1972Extrait de la notice :
…: Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) et associations syndicales : assainissement, eau…
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Cote : 1331W 1-63Période : 1890 - 1989Extrait de la notice :
…Art. 3 à 63 : dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes…
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
…1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
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Cote : 964W 1-41Période : 1957 - 1972Extrait de la notice :
…Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes…
…964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux…
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Cote : 1487W 1-33Période : 1969 - 1994Extrait de la notice :
…l'Agriculture et de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau…
…l'Agriculture et de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau…