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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Eau…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : O 10Période : 1929 - 1973Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : devis, abonnement (1973).…
…Service d'eau.…
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Cote : 2539 W 1-78Période : 1976 - 2008Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…au titre de la loi sur l'eau ; réunions de la mission et de la délégation interservices de l'eau.…
…Présentation du contenu Dossiers d'autorisations et de suivi concernant l'assainissement, les plans d'eau…
…, les forages, les aménagements de ports et de berges, la gestion de l'eau ; récépissés de déclaration…
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Cote : 2324 W 1-105Période : 1992 - 2004Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Loi sur l'eau (1992-2004).…
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Cote : 3525 W 1-128Période : 1979 - 2012Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…du contenu Ce versement comporte des actes d'acquisition de terrains, des études de gestion de l'eau…
…Gestion de l'eau et aménagements fonciers et touristiques.…
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Cote : 1044 W 1-45Période : 1976 - 1980Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Hygiène du milieu : contrôle sanitaire dans les communes, contrôle de l'eau, assainissement individuel…
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Cote : 1 O 2Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Eau potable, concession ; eau usée, écoulement.…
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