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Cote : REU 411Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…l'ouverture d'un chemin à charrette dans les propriétés de Selhausen à Saint-Benoît.2°) à une demande de prise d'eau…
…Chemin, prise d'eau…
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Cote : REU 411Période : 1846 - 1849Extrait de la notice :
…formé par Testard contre une décision du Conseil du Contentieux portant règlement de concession de prise d'eau…
…Concession de prise d'eau…
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Cote : 9374 34Période : 1909 - 1911Extrait de la notice :
…registres des délibérations de la commission municipale, procès verbaux de contravention en matière de prise d’eau…
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Cote : 9374 75Période : 1893 - 1955Extrait de la notice :
…Irrigation : états de répartitions d’horaires et du nombre de prise d’eau, circulaires relatives à la…
…irrigations, tableaux d’irrigation des terrains et des tours d’eau, arrêtés relatifs à l’autorisation de prise d’eau…
…analyses bactériologiques, avis de passage des laboratoires d’analyse, circulaires relatives à la prise d’eau…
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Cote : REU 505Période : 1860 - 1863Extrait de la notice :
…sociétaires de l'établissement dit de Beauvallon contre une décision rendue dans la colonie en matière de prise d'eau…