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Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Réfection du vannage du pertuis sur la prise d'eau de l'Acolin."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Augmentation du débit de la prise d'eau de la Poudrerie nationale sur la Garonne, à Toulouse."…
…"Propositions pour l'exonération de toute redevance au profit des concessionnaires de prise d'eau affectées…
…"Demande en concession d'une prise d'eau sur le canal du Midi pour la submersion des vignes (Sieurs…
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Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Amélioration au moyen d'une prise d'eau en Loire.…
…Prise d'eau en Loire et relèvement de l'eau de bief en bief.…
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Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Prise d'eau de Messieurs Saint-Frères à Pont-Rémy. Modification du règlement."…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Examen de la situation faite par la concession d'une prise d'eau." Avis rendu le 17 mai 1906.…
…Concession d'une prise d'eau. Demande de la Suisse." Avis rendu le 17 mai 1906. Affaire n° 1198.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Pétition par laquelle le Sieur Descour concessionnaire d'une prise d'eau sur la partie flottable de…
…"Demande du Sieur Leclercq (Gustave), en autorisation de pratiquer une prise d'eau dans le canal de…
…"Concession au Sieur Galinié, d'une prise d'eau dans le bief n° 1 du canal latéral à la Garonne, pour…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…"Demande du sieur Sommellier en concession d'une prise d'eau dans la Meuse pour actionner un moulin à…
…"Demande du sieur Lefebvre en autorisation de pratiquer une prise d'eau dans le canal d'Hazebrouck pour…
…"Demande des sieurs Gobet, Colle et compagnie, en autorisation de pratiquer une prise d'eau industrielle…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Prise d'eau au Rhône à Beaucaire. (avant-projet) " Avis rendu le 5 avril 1906. Affaire n° 1288.…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Prise d'eau dans le bief n°74 (versant Saône). Monsieur Lanvin pétitonnaire."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande du Sieur Laffon, Albert, à l'effet d'obtenir l'autorisation d'établir une prise d'eau sur le…
…"Suppression de la prise d'eau de l'usine Serpette, sur le canal de la Somme, à Cappy.…
…"Demande de Monsieur Chavanne en autorisation d'élargir la prise d'eau d'irrigation de la prairie des…