…Transaction par laquelle les demandeurs déclarent ne point s'opposer au projet en question, pourvu que leur prise d'eau n'en soit point diminuée, et qu'en…

…prise d'eau…

…Transaction par laquelle les demandeurs déclarent ne point s'opposer au projet en question, pourvu que leur prise d'eau n'en soit point diminuée, et qu'en…

…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau,procès-verbal de visite des lieux, plans…

…, règlement d'eau, registre d'enquête; prise d'eau : demande pour le ruisseau de Vantoury.ancienne cote (88S1)…

…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau,procès-verbal de visite des lieux, plans…

…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne cote (164S1)…

…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne cote (164S1)…

…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire . Ancienne cote (S0 2031…

…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire . Ancienne cote (S0 2031…

…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…

…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…

…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport du subdivisionnaire, réclamation, subdivision…

…(1949.Saint Dizier Lyrenne, prise d'eau : courrier de demande, rapport de l'ingénieur (1904.Augères, Plainte : courrier de demande, rapport du subdivisionnaire…

…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport du subdivisionnaire, réclamation, subdivision…

…Présentation du contenu Prise d'eau : lettre du sous préfet à la Préfecture, arrêté, règlement d'eau, registre d'enquête, rapport de l'ingénieur…

…ordinaire, plan des lieux, profils en travers, envoi d'un mandat, état de frais; prise d'eau : registre d'enquête, délibérations du conseilancienne cote…

…Présentation du contenu Prise d'eau : lettre du sous préfet à la Préfecture, arrêté, règlement d'eau, registre d'enquête, rapport de l'ingénieur…

…Présentation du contenu prise d'eau: courrier au maire, avis de l'ingénieur principalancienne cote (215S1)…

…Présentation du contenu prise d'eau: courrier au maire, avis de l'ingénieur principalancienne cote (215S1)…

…Présentation du contenu Moulin : correspondance à la préfecture; prise d'eau : rapport du sous ingénieur ; moulin, réparations : lettre…

…et rapport d'ingénieur, état des frais; délit de grande voirie; prise d'eau illégale: correspondance relative à l'enquête; moulin et bac, construction…

…Présentation du contenu Moulin : correspondance à la préfecture; prise d'eau : rapport du sous ingénieur ; moulin, réparations : lettre…

…Présentation du contenu Jouillat, établissement d'une prise d'eau : rapport de l'ingénieur ordinaire . Ancienne cote (S0 2030…

…Présentation du contenu Jouillat, établissement d'une prise d'eau : rapport de l'ingénieur ordinaire . Ancienne cote (S0 2030…