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Cote : 7S13Période : 1865 - 1865Extrait de la notice :
…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau,procès-verbal de visite des lieux, plans…
…, règlement d'eau, registre d'enquête; prise d'eau : demande pour le ruisseau de Vantoury.ancienne cote (88S1)…
…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau,procès-verbal de visite des lieux, plans…
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Cote : 7S94Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne cote (164S1)…
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne cote (164S1)…
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Cote : 7S306Période : 1882 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport du subdivisionnaire, réclamation, subdivision…
…(1949.Saint Dizier Lyrenne, prise d'eau : courrier de demande, rapport de l'ingénieur (1904.Augères, Plainte : courrier de demande, rapport du subdivisionnaire…
…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport du subdivisionnaire, réclamation, subdivision…
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Cote : 7S86Période : 1876 - 1877Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prise d'eau : lettre du sous préfet à la Préfecture, arrêté, règlement d'eau, registre d'enquête, rapport de l'ingénieur…
…ordinaire, plan des lieux, profils en travers, envoi d'un mandat, état de frais; prise d'eau : registre d'enquête, délibérations du conseilancienne cote…
…Présentation du contenu Prise d'eau : lettre du sous préfet à la Préfecture, arrêté, règlement d'eau, registre d'enquête, rapport de l'ingénieur…
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Cote : 7S307Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire . Ancienne cote (S0 2031…
…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire . Ancienne cote (S0 2031…
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Cote : 7S8-154Période : 1720 - 1946Extrait de la notice :
…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…
…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…
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Cote : 7S61Période : 1845 - 1875Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Moulin : correspondance à la préfecture; prise d'eau : rapport du sous ingénieur ; moulin, réparations : lettre…
…et rapport d'ingénieur, état des frais; délit de grande voirie; prise d'eau illégale: correspondance relative à l'enquête; moulin et bac, construction…
…Présentation du contenu Moulin : correspondance à la préfecture; prise d'eau : rapport du sous ingénieur ; moulin, réparations : lettre…
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Cote : 7S145Période : 1870 - 1875Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier au maire, avis de l'ingénieur principalancienne cote (215S1)…
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier au maire, avis de l'ingénieur principalancienne cote (215S1)…
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Cote : 7S296Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Jouillat, établissement d'une prise d'eau : rapport de l'ingénieur ordinaire . Ancienne cote (S0 2030…
…Présentation du contenu Jouillat, établissement d'une prise d'eau : rapport de l'ingénieur ordinaire . Ancienne cote (S0 2030…
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Cote : 7S84Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau : observations sur un arrêté, injonction ministérielle à a Préfecture.ancienne cote (154S1)…
…Présentation du contenu prise d'eau : observations sur un arrêté, injonction ministérielle à a Préfecture.ancienne cote (154S1)…
