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Cote : REU 411Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…relatives1°) A une demande formée par Azema de l'ouverture d'un chemin à charrette dans les propriétés de Selhausen à Saint-Benoît.2°) à une demande de prise…
…d'eau à une source existant dans le lit de la Grande Ravine à Saint-Leu par Deguigne.Observations du maître des requêtes Delamardelle, 20 décembre 1829…
…Chemin, prise d'eau…
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Cote : REU 411Période : 1846 - 1849Extrait de la notice :
…Conseil d'État le 2 février 1849 rejetant le recours formé par Testard contre une décision du Conseil du Contentieux portant règlement de concession de prise…
…d'eau dans la Rivière des pluies.…
…Concession de prise d'eau…
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Cote : GGA 42L 12Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…Plans, rapports, arrêtés d'autorisation de prise d'eau.…
…Plans, rapports, arrêtés d'autorisation de prise d'eau.…
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Cote : 7S13Période : 1865 - 1865Extrait de la notice :
…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau,procès-verbal de visite des lieux, plans…
…, règlement d'eau, registre d'enquête; prise d'eau : demande pour le ruisseau de Vantoury.ancienne cote (88S1)…
…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau,procès-verbal de visite des lieux, plans…
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Cote : FR ANOM 91COL47/4Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Prise d'eau sur le Niger…
…Prise d'eau sur le Niger…
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Cote : 1 TP 47Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Prise d'eau sur le Niger…
…Prise d'eau sur le Niger…
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Cote : 7S94Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne cote (164S1)…
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne cote (164S1)…
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Cote : 7S307Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire . Ancienne cote (S0 2031…
…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire . Ancienne cote (S0 2031…
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Cote : 7S8-154Période : 1720 - 1946Extrait de la notice :
…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…
…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…
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Cote : 7S306Période : 1882 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport du subdivisionnaire, réclamation, subdivision…
…(1949.Saint Dizier Lyrenne, prise d'eau : courrier de demande, rapport de l'ingénieur (1904.Augères, Plainte : courrier de demande, rapport du subdivisionnaire…
…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport du subdivisionnaire, réclamation, subdivision…