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Cote : REU 411Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…relatives1°) A une demande formée par Azema de l'ouverture d'un chemin à charrette dans les propriétés de Selhausen à Saint-Benoît.2°) à une demande de prise…
…d'eau à une source existant dans le lit de la Grande Ravine à Saint-Leu par Deguigne.Observations du maître des requêtes Delamardelle, 20 décembre 1829…
…Chemin, prise d'eau…
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Cote : REU 411Période : 1846 - 1849Extrait de la notice :
…Conseil d'État le 2 février 1849 rejetant le recours formé par Testard contre une décision du Conseil du Contentieux portant règlement de concession de prise…
…d'eau dans la Rivière des pluies.…
…Concession de prise d'eau…
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Cote : GGA 42L 12Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…Plans, rapports, arrêtés d'autorisation de prise d'eau.…
…Plans, rapports, arrêtés d'autorisation de prise d'eau.…
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Cote : FR ANOM 91COL47/4Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Prise d'eau sur le Niger…
…Prise d'eau sur le Niger…
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Cote : 1 TP 47Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Prise d'eau sur le Niger…
…Prise d'eau sur le Niger…
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Cote : 1 LEG 13Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Concerne en particulier les concessions de prise d'eau, l'exploitation des bois et les ménageries.…
…Concerne en particulier les concessions de prise d'eau, l'exploitation des bois et les ménageries.…
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Cote : RST NF 2678 à 2680Période : 1925 - 1943Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…I. 51 Eaux potables ; concession de prise d'eau…
…I. 51 Eaux potables ; concession de prise d'eau…
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Cote : MAR 37Période : 1878 - 1880Extrait de la notice :
…Prise d'eau alimentant l'usine de la Rivière Blanche…
…Prise d'eau alimentant l'usine de la Rivière Blanche…
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Cote : 91302 235Période : 1929 - 1957Fonds : Commune mixte du DjendelExtrait de la notice :
…Gestion de l'eau, demande de prise d'eau et travaux d'irrigation.…
…Gestion de l'eau, demande de prise d'eau et travaux d'irrigation.…
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Adoption du projet d'arrêté fixant le prix des prise d'eau dans les aqueducs à Oran et à Mostaganem.Cote : GGA 3F 13Extrait de la notice :
…Adoption du projet d'arrêté fixant le prix des prise d'eau dans les aqueducs à Oran et à Mostaganem.…
…Adoption du projet d'arrêté fixant le prix des prise d'eau dans les aqueducs à Oran et à Mostaganem.…