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Cote : 99M108168Extrait de la notice :
…Dessin de prise de charge pour conduite d'eau déposé par Jules Marcotte ouvrier plombier : plan d'appareil pour prise d'eau en charge avec machine à percer…
…Dessin de prise de charge pour conduite d'eau déposé par Jules Marcotte ouvrier plombier : plan d'appareil pour prise d'eau en charge avec machine à percer…
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Cote : C 410Période : 1681 - 1767Fonds : Intendance d'Alsace.Extrait de la notice :
…Contestations relatives à la rivière et au canal de la Bruche au sujet du droit de pêche, de prise d'eau et de la construction d'un pont ; rouissage du…
…Contestations relatives à la rivière et au canal de la Bruche au sujet du droit de pêche, de prise d'eau et de la construction d'un pont ; rouissage du…
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Cote : E 2999Période : 1743 - 1771Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige avec le sieur Meng, meunier à Brumath, au sujet d'une prise d'eau ; avec les tonneliers de Bouxwiller, au sujet de droits seigneuriaux ; avec le…
…Litige avec le sieur Meng, meunier à Brumath, au sujet d'une prise d'eau ; avec les tonneliers de Bouxwiller, au sujet de droits seigneuriaux ; avec le…
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Cote : E 3016Période : 1688 - 1784Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige avec les emphytéotes de Pfaffenbronn pour bois de chauffage ; avec Heintzmann, meunier de Gingsheim, pour prise d'eau ; avec le curé de Hohatzenheim…
…Litige avec les emphytéotes de Pfaffenbronn pour bois de chauffage ; avec Heintzmann, meunier de Gingsheim, pour prise d'eau ; avec le curé de Hohatzenheim…