-
Cote : C 410Période : 1681 - 1767Fonds : Intendance d'Alsace.Extrait de la notice :
…Contestations relatives à la rivière et au canal de la Bruche au sujet du droit de pêche, de prise d'eau et de la construction d'un pont ; rouissage du…
…Contestations relatives à la rivière et au canal de la Bruche au sujet du droit de pêche, de prise d'eau et de la construction d'un pont ; rouissage du…
-
Cote : E 2999Période : 1743 - 1771Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige avec le sieur Meng, meunier à Brumath, au sujet d'une prise d'eau ; avec les tonneliers de Bouxwiller, au sujet de droits seigneuriaux ; avec le…
…Litige avec le sieur Meng, meunier à Brumath, au sujet d'une prise d'eau ; avec les tonneliers de Bouxwiller, au sujet de droits seigneuriaux ; avec le…
-
Cote : E 3016Période : 1688 - 1784Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige avec les emphytéotes de Pfaffenbronn pour bois de chauffage ; avec Heintzmann, meunier de Gingsheim, pour prise d'eau ; avec le curé de Hohatzenheim…
…Litige avec les emphytéotes de Pfaffenbronn pour bois de chauffage ; avec Heintzmann, meunier de Gingsheim, pour prise d'eau ; avec le curé de Hohatzenheim…