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Cote : 4 N 1269Période : 1871 - 1871Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Établissement d'une prise d'eau dans la rivière du Gers pour les besoins de l'asile départemental d'aliénés, feuille de nivellement.…
…Établissement d'une prise d'eau dans la rivière du Gers pour les besoins de l'asile départemental d'aliénés, feuille de nivellement.…
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Cote : 4 N 1271Période : 1871 - 1871Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Établissement d'une prise d'eau dans la rivière du Gers pour les besoins de l'asile départemental d'aliénés, plan de la partie du Gers comprise entre le…
…Établissement d'une prise d'eau dans la rivière du Gers pour les besoins de l'asile départemental d'aliénés, plan de la partie du Gers comprise entre le…
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Cote : 2 O 13/32Période : 1821 - 1923Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Glacière, prise d'eau (1923). Ruisseau du Lastran (1889-1908). Canal Garrasic (1894-1900). Canal de la route d'Agen (1922).…
…Glacière, prise d'eau (1923). Ruisseau du Lastran (1889-1908). Canal Garrasic (1894-1900). Canal de la route d'Agen (1922).…
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Cote : C 410Période : 1681 - 1767Fonds : Intendance d'Alsace.Extrait de la notice :
…Contestations relatives à la rivière et au canal de la Bruche au sujet du droit de pêche, de prise d'eau et de la construction d'un pont ; rouissage du…
…Contestations relatives à la rivière et au canal de la Bruche au sujet du droit de pêche, de prise d'eau et de la construction d'un pont ; rouissage du…
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Cote : E 2999Période : 1743 - 1771Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige avec le sieur Meng, meunier à Brumath, au sujet d'une prise d'eau ; avec les tonneliers de Bouxwiller, au sujet de droits seigneuriaux ; avec le…
…Litige avec le sieur Meng, meunier à Brumath, au sujet d'une prise d'eau ; avec les tonneliers de Bouxwiller, au sujet de droits seigneuriaux ; avec le…
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Cote : E 3016Période : 1688 - 1784Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige avec les emphytéotes de Pfaffenbronn pour bois de chauffage ; avec Heintzmann, meunier de Gingsheim, pour prise d'eau ; avec le curé de Hohatzenheim…
…Litige avec les emphytéotes de Pfaffenbronn pour bois de chauffage ; avec Heintzmann, meunier de Gingsheim, pour prise d'eau ; avec le curé de Hohatzenheim…