-
Cote : 2 O 167 4Période : 1823 - 1923Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1823-1859), réclamations des époux Larrrieu concernant la démolition d'une cabane au…
…Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1823-1859), réclamations des époux Larrrieu concernant la démolition d'une cabane au…
-
Cote : 2 O 92 3Période : 1648 - 1938Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, plainte du maire au sujet de la confection du cadastre, problèmes de bornage et poursuite contre les communes de…
…Administration générale. - Contentieux, plainte du maire au sujet de la confection du cadastre, problèmes de bornage et poursuite contre les communes de…
-
Cote : 2 O 98 3Période : 1804 - 1935Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Jean Simion pour le contraindre à la démolition d'un bâtiment construit contre le chœur de l'église…
…Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Jean Simion pour le contraindre à la démolition d'un bâtiment construit contre le chœur de l'église…
-
Cote : 2 O 182 5Période : 1722 - 1939Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, litiges concernant des problèmes de propriété (1722), avec la commune de Gagnac au sujet des modalités d'assistance…
…Administration générale. - Contentieux, litiges concernant des problèmes de propriété (1722), avec la commune de Gagnac au sujet des modalités d'assistance…
-
Cote : 2 O 144 3Période : 1791 - 1935Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1791-1841) ; réclamations de Fabienne-Pauline Titoul concernant un droit de passage (1816…
…Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1791-1841) ; réclamations de Fabienne-Pauline Titoul concernant un droit de passage (1816…
-
Cote : 2 O 107 4Période : 1804 - 1940Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, litige avec M.…
…Administration générale. - Contentieux, litige avec M.…
-
Cote : 1 X 1-645Période : 1769 - 1949Extrait de la notice :
…Administration générale et commissions administratives. Finances. Personnel. Service médical. Population hospitalisée. Etablissements hospitaliers…
-
Cote : 2 O 69 3Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété de divers îlots ou ramiers sis sur la Garonne avec la commune de Toulouse (an IX…
…Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété de divers îlots ou ramiers sis sur la Garonne avec la commune de Toulouse (an IX…