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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…Contrôle des actes dans les pays haut-pyrénéens…
…Contrôle des actes des notaires et des actes de sous signatures privées Le contrôle est la formalité…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 10 M 1-49Période : 1819 - 1955Extrait de la notice :
…Les organismes chargés du contrôle et de l'application de la législation dans ces domaines apparaissent…
…travail et Confédération patronale (10 M 13, 1921-1940), enfin Office départemental de placement et contrôle…
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Cote : 6 U 2 1-53Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…contenu est essentiellement constitué de documents relatifs à l'activité d'enregistrement et de contrôle…
…commerce de Lourdes, le plan de classement se fonde sur deux grandes parties : - Enregistrement et contrôle…
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Cote : 209 J 1-3Période : 1938 - 1942Extrait de la notice :
…l'objet d'un don par la commune aux Archives départementales suite à une visite réglementaire liée au contrôle…
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Cote : 6 M 1-294Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Le contrôle exercé par le préfet sur la tenue de l'état civil (normalement du ressort du parquet) découle…
…La deuxième partie de la sous-série est consacrée aux affaires économiques dont le contrôle des marchés…
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Cote : 10 R 1-35Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…étudier des aspects des réalités d'un département de l'arrière durant la Première Guerre mondiale : contrôle…
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Cote : 8 M 1-33Période : 1800 - 1941Extrait de la notice :
…Les articles 8 M 2 à 4 ne concernent que le contrôle de cet organisme par l'administration préfectorale…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Atelier radio céramique - Atelier céramique céroxide (brasage, pressage, usinage, rectification et contrôle…
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Cote : 6 U 3 1-639Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…tribunal, ne contenant à ce jour que des copies de correspondance du greffier. - Enregistrement et contrôle…
…versement 1228 W est constitué principalement de documents relatifs à l'activité d'enregistrement et de contrôle…
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Cote : 2 R 1-335Période : 1792 - 1945Extrait de la notice :
…mobilisation de l'économie pour l'effort de guerre, organisation des réquisitions et du ravitaillement, contrôle…