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Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Contrôle…
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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Cote : 1151 W 1-429Période : 1955 - 1975Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du contrôle administratif des collectivités locales et de l'environnement…
…Contrôle…
…Direction du contrôle administratif des collectivités locales et de l'environnement…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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3272 W - Cour d'appel. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)Cote : 3272 WPériode : 1980 - 2008Extrait de la notice :
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers.…
…contrôle…
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)…
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Cote : 125WR 1 - 2Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Contrôle des sociétés mutualistes de non-salariés.…
…contrôle…
…125WR - Contrôle des sociétés mutualistes de non-salariés.…
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Cote : 2648 WPériode : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…. - Contrôle des établissements médico-sociaux et des écoles de moniteurs éducateurs.…
…contrôle…
…. - Contrôle des établissements médico-sociaux et des écoles de moniteurs éducateurs. (1973 - 2003)…
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Cote : 3863W 1 - 367Période : 1959 - 2003Extrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 2130 W 1-557Période : 1968 - 2003Extrait de la notice :
…contrôle…
…CONTROLE JUDICIAIRE…
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Cote : 3586W 1 - 15Période : 1878 - 2007Extrait de la notice :
…contrôle…