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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Période : 1948 - 1998Extrait de la notice :
…Contrôle de l'urbanisme…
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Cote : 2CPériode : 1773 - 1824Extrait de la notice :
…Contrôle (bureau d'Henrichemont)…
…Cravayat, 1973 Contrôle (bureau d'Henrichemont)…
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Cote : 2CPériode : 1696 - 1815Extrait de la notice :
…Contrôle (bureau d'Aubigny)…
…Cravayat, 1973 Contrôle (bureau d'Aubigny)…
…Registres du bureau de contrôle d'Aubigny-sur-Nère…
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Cote : 2CPériode : 1728 - 1736Extrait de la notice :
…Contrôle (bureau de Beaulieu)…
…Cravayat, 1973 Contrôle (bureau de Beaulieu)…
…Registres du bureau de contrôle de Beaulieu-sur-Loire…
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Cote : 2CPériode : 1720 - 1773Extrait de la notice :
…Contrôle (bureau de Blancafort)…
…Registres du bureau de contrôle de Blancafort…
…Cravayat, 1973 Contrôle (bureau de Blancafort)…
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Cote : 2CPériode : 1719 - 1720Extrait de la notice :
…Contrôle (bureau de Bommiers)…
…Registres du bureau de contrôle de Bommiers…
…Cravayat, 1973 Contrôle (bureau de Bommiers)…