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Contrôle

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data.culture.fr : contrôle

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  • Professions ambulantes et nomades en Lot-et-Garonne
    Cote : 907 W 1-48
    Période : 1912 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Contrôle…

    …Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…

    …(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…

  • Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)
    Période : 1927 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Contrôle…

    …Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…

    …Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…

  • Services de l'Etat. Affaires sanitaires et sociales. Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux
    Période : 1952 - 2003
    Extrait de la notice :

    …CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…

    …Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…

    …Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…

  • Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole
    Cote : 397 AH 1-164
    Période : 1908 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…

    …Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…

  • 1103W
    Cote : 1103W1-90
    Période : 2014 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

  • 89W
    Cote : 89W1-7
    Période : 1992 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

  • 940W
    Cote : 940W1-74
    Période : 2009 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

  • 94W
    Cote : 94W1-35
    Période : 1994 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

  • 1003W
    Cote : 1003W1-262
    Période : 2014 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

  • 66W
    Cote : 66W1-13
    Période : 1986 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

    …Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Contrôle de gestion…

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