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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
…famille, ainsi que la description et l'immatriculation du véhicule - se reporter aux plaques de contrôle…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
…Le versement est composé de dossiers d'opérations de contrôle fiscal.…
…: une notification de redressement, une fiche de prise en charge consécutive à une opération de contrôle…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
…du département des Hauts-de-Seine, c'est l'Etat qui exerçait l'ensemble des attributions lié au contrôle…
…De manière générale, ce contrôle se définit par la surveillance des activités de l'établissement.…
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Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes de sous signatures privées Le contrôle est la formalité…
…Quant au contrôle des actes sous signatures privées, l'édit ne précisait rien.…
…se perçoivent dans ce Royaume, il n'en est guères de plus intéressants pour le Public que ceux du Contrôle…