-
Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
-
Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
-
Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
-
Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
-
Période : 1890 - 2010Extrait de la notice :
…placement des enfants pris en charge par l'Aide sociale à l'enfance, celle-ci s'effectue à travers le contrôle…
-
Période : 1872 - 2009Extrait de la notice :
…<lb/>* Contrôle des actes exercé dans le cadre du contrôle de légalité préfectoral<lb/>- marchés de travaux…
…et nom) puis par<lb/>domaines de compétence du service des Etablissements au sein de la DDASS : contrôle…
-
Période : 1909 - 2011Extrait de la notice :
…Elle s'effectue à travers le contrôle et le mouvement des effectifs, la gestion des placements et la…
-
Cote : 351 AH 1-139, 401 AH 1, 401 AH 21, 510 AH 3-5, 510 AH 11Période : 1851 - 1976Extrait de la notice :
…De même, une partie des archives conservées par un prestataire en archives sous le contrôle du service…
-
Cote : 18 W 1-95Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…Il ne s'agit pas à proprement parler d'épuration mais plutôt de contrôle permettant d'assurer la présence…
…crimes de guerres ennemis, commission consultative de sécurité publique, commission régionale de contrôle…
…de commerce, chambre de métiers, commission de travail de la Région, commission départementale de contrôle…
-
Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…dirigé au niveau national par Georges Pichat, ancien vice-président du Conseil d'État, et échappe au contrôle…