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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce la préfecture sur les professions ambulantes et…
…l'état civil, au signalement de tous les membres de la famille, ainsi que la description et l'immatriculation du véhicule - se reporter aux plaques de contrôle…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades in Blog de Jacky Tronel : http://prisons-cherche-midi-mauzac.com…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…registres de visas de sortie du territoire délivrés aux Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Contrôle…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Le versement est composé de dossiers d'opérations de contrôle fiscal.…
…Les dossiers peuvent comprendre : une notification de redressement, une fiche de prise en charge consécutive à une opération de contrôle fiscal, un rapport…
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…1767 W - Versement de la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle de la recherche d'emploi…
…1767 W - Versement de la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle de la recherche d'emploi…
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Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
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Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de : - livrets journaliers - livret d'ordre - procès-verbaux d'aménagement de forêts communales et sectionales - sommier de contrôle…
…Ce versement est composé de : - livrets journaliers - livret d'ordre - procès-verbaux d'aménagement de forêts communales et sectionales - sommier de contrôle…
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Cote : 1974 W 1-56Période : 1990 - 2002Extrait de la notice :
…Versement conjoint de la DIVEL et de la DIGEP 2, le 1 mars 2004, suite au contrôle du 24 juin 2003.…
…Seuls les procès-verbaux des conseils d'administration des établissements secondaires sur lesquels elle effectue un contrôle de légalité sont conservés…
…Versement conjoint de la DIVEL et de la DIGEP 2, le 1 mars 2004, suite au contrôle du 24 juin 2003.…