Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 4 M 304Période : 1914 - 1958Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Contrôle : registre.…
…contrôle…
-
Cote : 4 M 276 à 313Période : 1912 - 1958Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Contrôle après 1912…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 2 142 à 164Période : 1797 - 1958Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Formalités d'enregistrement et de contrôle.…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 3 734 à 886Période : 1901 - 2000Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Formalités d'enregistrement et de contrôle.…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 4 38 à 54Période : 1835 - 1959Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Formalités d'enregistrement et de contrôle.…
…contrôle…
-
Cote : 3 U 5 145Période : 1943 - 1948Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Contrôle et enquête : correspondance, notes.…
…contrôle…
-
Cote : 19890170/51-19890170/54Période : 1938 - 1985Extrait de la notice :
…Contrôle et contentieux. 1948-1980.…
…contrôle…
-
Cote : 912 W 3Période : 1934 - 1958Extrait de la notice :
…Contrôle…
-
Cote : 912 W 6Période : 1934 - 1958Extrait de la notice :
…Contrôle…
Pagination