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Cote : 3 G/COM 8Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…. - Contrôle de la Commission intermédiaire provinciale : correspondance (1790).…
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Cote : 1 W/CCBA 221Période : 2010 - 2015Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Contrôle CAF (Caisse d'allocations familiales) (2012).…
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Période : 1790 - 1982Extrait de la notice :
…Rapports avec les administrations de contrôle des finances locales (dont les ministères de l'Intérieur…
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Cote : 3 G/COM 2Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Comptes du greffier de la subdélégation, contrôle par le Directoire du district de Compiègne : extrait…
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Cote : 1 G/COM 202Période : 1792 - 1802Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…. - Contrôle des registres et de la caisse : procès-verbaux, extrait des délibérations, correspondance…
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Cote : 1 K/COM 392Période : 1981 - 1981Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Commission de contrôle : notes, arrêté.…
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Cote : 1 W/SCM 106Période : 2000 - 2003Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…Contrôles : rapport d'analyse amiante (2000), dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2002), contrôle…
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Cote : 1 K/COM 439Période : 1978 - 1978Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Commission de contrôle : arrêté, correspondance.…
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Cote : 1 G/COM 194Période : 1791 - 1963Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…. - Contrôle des déclarations et des réclamations des contribuables : correspondance, ordonnance royale…
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Cote : 1 K/COM 526Période : 1981 - 1982Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Commission de contrôle : correspondance.…
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Cote : 1 W/SCM 97Période : 1992 - 1993Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…arrêté, délibération, dossier d'assurance dommage ouvrages, planning, comptes rendus de réunion, contrôle…
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Cote : 1 K/COM 440Période : 1981 - 1981Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Commission de contrôle : arrêté, correspondance.…
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Cote : 1 W/SCM 98Période : 1992 - 2004Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…conformité, plan, dossier sur l'environnement juridique des structures artificielles d'escalade, contrôle…
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Cote : 1 W/CCBA 184Période : 2011 - 2011Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Marché public, mission de contrôle technique relative à la construction de deux courts de tennis et d'un…
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Cote : 1 K/COM 359Période : 1790 - 1981Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Contrôle des listes électorales : circulaires, correspondance (1904-1966).…
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Cote : 1 M/COM 102Période : 1965 - 1973Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…extraits du registre des délibérations, rapport de commission, contrats, correspondance (1965-1973) ; contrôle…
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Cote : 1 K/COM 623Période : 1982 - 1983Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Commission de contrôle : note, liste, arrêté, correspondance (1983).…
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Cote : 1 W/SCM 6Période : 1978 - 2014Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…République à Margny-lès-Compiègne : rapport diagnostic performance énergétique / amiante (2013) ; contrôle…
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Cote : 1 K/COM 620Période : 1977 - 1977Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Commission de contrôle : arrêté, correspondance.…
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Cote : 3 G/COM 27Période : 1799 - 1981Extrait de la notice :
…Instruments de mesure des marchands, contrôle des vérificateurs : tract (1902), correspondance, avis,…
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Cote : 1 M/COM 12Période : 1830 - 1909Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Installation d'un photomètre pour contrôle de l'installation d'éclairage public : correspondance (1899…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…députés et sénateurs, ce sont les premiers qui sont principalement à l'initiative des lois et du contrôle…
…Outre son pouvoir législatif, sa mission de contrôle prend également de l'ampleur dès 1972 avec la création…
…référendum (1K/COM383), de réformer le Sénat et de lui ôter ainsi toute attribution législative et tout contrôle…