Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 3073 W 49 - 50Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…Contrôle judiciaire.…
…CONTROLE…
-
Cote : 852W/9Période : 1948 - 1964Fonds : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSExtrait de la notice :
…Contrôle des établissements hospitaliers.…
…contrôle…
-
Cote : 2158W/12Période : 2000 - 2004Fonds : ASSURANCE MALADIE.Extrait de la notice :
…Commissions de contrôle (2000-2004).…
…contrôle…
-
Cote : 1107W/67Période : 1965 - 1967Extrait de la notice :
…: contrôle, enquêtes.…
…Contrôle de légalité : syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE : affaires communales…
…contrôle…
-
Cote : 852W/17Période : 1939 - 1965Fonds : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSExtrait de la notice :
…Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel : arrêtés.…
…contrôle…
…contrôle de légalité…
-
Cote : EDEPOT15 3H/2Période : 1833 - 1842Extrait de la notice :
…. - Garde nationale : contrôle matricule.…
…contrôle…
-
Cote : 1044 W 1-45Période : 1976 - 1980Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Hygiène du milieu : contrôle sanitaire dans les communes, contrôle de l'eau, assainissement individuel…
…contrôle…
-
Cote : EDEPOT15 3H/3Période : 1833 - 1850Extrait de la notice :
…. - Garde nationale : contrôle général de réserve.…
…contrôle…
-
Cote : 852W/5Période : 1940 - 1965Fonds : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSExtrait de la notice :
…Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de CORBEIL, personnel : arrêtés.…
…contrôle…
-
Cote : 1232 W 1-129Période : 1983 - 1991Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Contrôle budgétaire des établissements hospitaliers et de soins .…
…contrôle…