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data.culture.fr : contrôle

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  • La Cour des comptes
    Période : 1807
    Extrait de la notice :

    …la première motivation qui poussa Napoléon à instaurer en 1807, au sortir même de ses campagnes victorieuses en Pologne, une Cour des comptes vouée au contrôle…

    …Dès le Moyen Âge, le roi, conscient de la nécessité d’assurer le contrôle de ceux qui géraient le domaine et les deniers du Royaume, et de parer ainsi…

    …ainsi convaincu de la nécessité de reconstituer une juridiction financière qui le renseignerait sur la gestion des deniers publics et en permettrait le contrôle…

    Auteur : Seguin, Philippe
  • Conclusion du concordat de Bologne
    Période : 1516
    Extrait de la notice :

    …les faits, cela ne change pas grand-chose : il s’agit essentiellement de la confirmation juridique d’une pratique ancienne qui donne au roi un large contrôle…

    …Avant lui, le roi exerçait déjà un contrôle assez ferme sur les nominations aux bénéfices majeurs, s’efforçant d’imposer son candidat en faisant pression…

    …les faits, cela ne change pas grand-chose : il s’agit essentiellement de la confirmation juridique d’une pratique ancienne qui donne au roi un large contrôle…

    Auteur : Michon, Cédric
  • Début de l'exploitation minière à Carmaux
    Période : 1752
    Extrait de la notice :

    …trop rapide déboisement de la forêt française, donne un cadre à l'exploitation minière, rappelle que le roi est propriétaire du sous-sol et instaure un contrôle…

    …trop rapide déboisement de la forêt française, donne un cadre à l'exploitation minière, rappelle que le roi est propriétaire du sous-sol et instaure un contrôle…

  • La loi dite loi Debré sur les rapports entre l'Etat et l'enseignement libre
    Période : 1959
    Extrait de la notice :

    …intervention de l’État serve « au rapprochement des établissements privés et de l’enseignement public de telle façon qu’en additionnant l’aide financière et le contrôle…

    …Pour demeurer dans la situation antérieure, le contrôle de l’État se limitait aux titres exigés des directeurs et des maîtres, à l’obligation scolaire,…

    …souhait des législateurs de 1959, c’est pour le contrat simple qu’ils optèrent, formule financièrement intéressante sans avoir comme contrepartie un contrôle…

    Auteur : Robert, Jacques
  • Décret fondant le ministère du travail et de la prévoyance sociale
    Période : 1906
    Extrait de la notice :

    …Grande-Bretagne) et où le droit d’association est récent (1884), la direction du travail reprend les tâches de l’office du travail créé en 1891 et le contrôle…

    …Grande-Bretagne) et où le droit d’association est récent (1884), la direction du travail reprend les tâches de l’office du travail créé en 1891 et le contrôle…

  • Péguy publie le premier numéro des Cahiers de la Quinzaine
    Période : 1900
    Extrait de la notice :

    …En décembre 1899, Charles Péguy s'insurge contre le droit de contrôle que le Congrès des organisations socialistes s'arroge sur la presse militante et…

    …En décembre 1899, Charles Péguy s'insurge contre le droit de contrôle que le Congrès des organisations socialistes s'arroge sur la presse militante et…

    Auteur : Bertrand-Sabiani, Julie
  • Jean Dubuffet
    Période : 1901
    Extrait de la notice :

    …épaisses aux écritures incorporelles : l'activation permanente d'une espèce de sorcellerie picturale à la faveur de laquelle le tableau échappe à son contrôle…

    …Dubuffet n'a jamais aimé évoluer que dans des situations de complexité qui submergent ses pouvoirs de contrôle.…

    …épaisses aux écritures incorporelles : l'activation permanente d'une espèce de sorcellerie picturale à la faveur de laquelle le tableau échappe à son contrôle…

    Auteur : Thévoz, Michel
  • Avènement de Théodoric Ier
    Période : 418
    Extrait de la notice :

    …Alaric, fut l’artisan d’une normalisation des rapports avec Rome : vers 418, son peuple bénéficia d’un traité d’alliance (un foedus ) qui lui confiait le contrôle…

    …Alaric, fut l’artisan d’une normalisation des rapports avec Rome : vers 418, son peuple bénéficia d’un traité d’alliance (un foedus ) qui lui confiait le contrôle…

    Auteur : Dumézil, Bruno
  • La censure sous l'Empire
    Période : 1804
    Extrait de la notice :

    …militaire accroîtra encore la fébrilité des censeurs, dont les excès de zèle agaceront parfois l’Empereur, qui ne fera cependant rien pour alléger le contrôle…

    …militaire accroîtra encore la fébrilité des censeurs, dont les excès de zèle agaceront parfois l’Empereur, qui ne fera cependant rien pour alléger le contrôle…

  • Conception du piano-forte par Bartolomeo Cristofori
    Période : 1709
    Extrait de la notice :

    …, il disposa un rang d’étouffoirs libérant la corde à l’enfoncement de la touche et retombant au relâchement de cette dernière, garantissant ainsi le contrôle…

    …, il disposa un rang d’étouffoirs libérant la corde à l’enfoncement de la touche et retombant au relâchement de cette dernière, garantissant ainsi le contrôle…

    Auteur : Despax, Jean-Paul

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