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Dossier de séance

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  • Tri et traitement des archives produites et reçues par les services en charge de la jeunesse, des sports et de la vie associative
    Référence : MCCC0931659J
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/12/2009
    Extrait de la notice :

    …Catégorie de documents  Comité d’hygiène et de sécurité - désignation des membres : arrêté du directeur régional - dossier de séance : organisation :…

    …régionale des inspecteurs de la jeunesse et des sports - convocation - dossier préparatoire - ordre du jour - dossier de séance - compte rendu DR détruire…

    …(CDJ) - dossier de séance convocation dossier préparatoire ordre du jour documents remis aux participants compte rendu  5 ans sauf contentieux Sort…

  • Tri et conservation des archives des anciennes directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
    Référence : MCCC1311025C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 25/04/2013
    Extrait de la notice :

    …de séance, document final.…

    …de séance…

    …de séance des instances dont le secrétariat était tenu par la DDASS. 5 ans V ARS 221/02 Dossier de séance des instances dont le secrétariat était…

  • Tri et conservation des archives produites par les régions, les établissements publics régionaux et les organismes associés aux régions
    Référence : DGP/SIAF/2013/004
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/11/2013
    Extrait de la notice :

    …de séance. 10 ans V 210/07 Comité de programmation régionale : dossier de séance. 10 ans D 2.2.…

    …de séance.…

    …validité V 5 ans D 316/02 - dossier de séance, dont fiche opération. 316/03 Groupe de travail : dossier de séance, rapport final. 316/04 Enquête d'utilité…

  • Protocole pour la gestion et la sélection des archives des Unions départementales d’associations familiales (Udaf)
    Référence : DGPA/SIAF/2021/002
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 03/02/2021
    Extrait de la notice :

    …de séance, procès-verbal 5 ANS ARTICLE 2224 DU CODE CIVIL D La mission de représentation des familles est confiée depuis 1945 aux unions d'associations…

    …de séance de la commission de contrôle : ordre du jour, convocation, liste d'émargement, procès-verbal 5 ANS ARTICLE 2224 DU CODE CIVIL V Dossier…

    …de séance), liste de renouvellement partiel, liste des membres du CA, feuille d'émargement, rapport de la commission de contrôle avec liste des adhérents…

  • Convention entre le Service interministériel des Archives de France et le Conseil d'Etat
    Référence : DGPA/SIAF/2023/001
    Nature : Convention
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 01/03/2023
    Extrait de la notice :

    …Le PV signé eriginal papier et le dossier de séance électronique papier et La gestion administrative des séances CAP et CT par catégorie est géré par…

    …Le compte Le dossier de séance complet est établi par ie SG- TACAA et est archivé à son niveau. Notes de suivi au niveau du département.…

    …de séance de pré-CAP négociation Listés de présélection aux différentes étapes de la préparée pour le secrétaire Composition type : voir composition…

  • Archives des délégations territoriales du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS)
    Référence : DGP/SIAF/2015/004
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 25/09/2015
    Date de signature ou de publication : 25/09/2015
    Extrait de la notice :

    …Organisation de la Commission interrégionale ou locale d'agrément et de contrôle 01/01 Dossier de séance. 5 ans 01/02 Procès-verbaux de réunion. 5 ans…

  • Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques
    Référence : MCCC0931405J
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/12/2009
    Extrait de la notice :

    …Activités du CTR • • dossier de séance - ordre du jour - procès-verbal de réunion - documents de séance rapport annuel d'activité 2. Radios 2.1.…

  • Tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales
    Référence : DPACI/RES/2009/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 28/08/2009
    Extrait de la notice :

    …Dossier de séance). 1.2.1.4.…

    …Dossier de séance 1.1.3. Procès-verbal et annexes 1.1.4. Enregistrement audiophonique ou audiovisuel des séances 1.2. Déroulement du mandat 2.…

    …de séance.…

  • Publication de la Politique d'archivage du réseau de la Banque de France
    Référence : DGP/SIAF/2015/003
    Nature : Note d'informations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 09/07/2015
    Extrait de la notice :

    …à la tenue du secrétariat des commissions de surendettement* Autres commissions Comprend les travaux liés à la participation aux autres commissions Dossier…

    …de séance de nature sociale (CCAPEX, FSL…)* Gestion des demandes d'accès Gestion des mains courantes Comprend le traitement des demandes d'accès aux…

    …actions de place 7.1.2.1 7.2.1 UA Opérations de guichet 7.1.1.3 7.1.2.2 Traitement complet du dossier Gestion des grands fichiers 7.1.1.1 7.1.1.2 Dossier…

  • Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) chargés de la mer et du littoral.
    Référence : MCCC1233879C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 03/10/2012
    Extrait de la notice :

    …Examen des dossiers d’approbation CRS et CCS 112/18 Commission centrale de sécurité (CCS), dossier de séance : ordre du jour, rapport, procès-verbal. 112…

    …/19 Commission régionale de sécurité (CRS), dossier de séance : ordre du jour, rapport, procès-verbal.…

    …navires sous pavillon français : 112/21 - textes réglementaires français ; AC/DAM validité V 112/22 - groupes de travail OMI, Union européenne : dossier…

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