Dossier de séance
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Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
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Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
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Cote : 2254W74-75Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réunion et dossier de séance.…
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Cote : 3 X 225Période : 1938 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Dossier de séance du Conseil général contenant des délibérations du Conseil général, une brochure sur…
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Cote : B-0077337/1Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Séance du 14 mars 1984 : dossier de séance, notes pour le ministre.…
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Cote : B-0066250/3Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Conseil des commissaires et assemblée générale ordinaire : dossier de séance (20 juin 1996).…
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Cote : B-0066250/7Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Conseil des commissaires et assemblée générale ordinaire : dossier de séance (9 juin 1978).…
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Cote : B-0075076/1Période : 1989 - 2006Fonds : Réunions de directionExtrait de la notice :
…Conseil d'administration, dossier de séance comprenant essentiellement : compte rendu de réunion, procès-verbal…
…Comité financier, dossier de séance comprenant essentiellement : ordre du jour, procès-verbal, rapport…
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Cote : B-0066211/1Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Conseil d'administration et assemblée générale annuelle : dossier de séance (13 juin 1997 - 25 juin 1999…
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Cote : 1752W42Période : 1979 - 1982Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…des annonces des marchés publics, procès-verbaux de réunions, pièces de procédure (1979), dossier de séance…