Dossier de séance
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Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
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Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
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Cote : 2254W74-75Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réunion et dossier de séance.…
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Cote : 2219 W 11Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de séance.…
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Cote : 2219 W 17Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de séance…
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Cote : 2219 W 19Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de séance…
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Cote : 1370/W/68Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier de séance du 18 novembre 1998 de la direction du Patrimoine et de la logistique (DPL) relatif…
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Cote : 1752W42Période : 1979 - 1982Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…des annonces des marchés publics, procès-verbaux de réunions, pièces de procédure (1979), dossier de séance…
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Cote : 1522 W 127Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…: comptes-rendus d'assemblées générales, délibérations, liste des modifications des statuts, dossier de séance…
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Cote : 530/W/11Période : 1990 - 1991Fonds : Hôpital TenonExtrait de la notice :
…Dans le dossier de séance du 25/02/1991, figure le nouveau dossier d'accueil de l'hôpital présenté en…