Dossier de séance
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Cote : 53 J 74Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…dossier de séance…
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Cote : 2011 5 6Période : 1985 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
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Cote : 2011 5 8Période : 1993 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
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Cote : 2015 7 3Période : 1973 - 1978Fonds : Berry (sociétés et famille).Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
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Cote : 2009 15 13 à 18Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
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Cote : 2012 29 66Période : 1989 - 1992Fonds : Leulier (Lucien), président fondateur de la Fédération française du sport travailliste (FFST).Extrait de la notice :
…Dossier de séance, FFST : ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus, tableaux budgétaires.…
…Dossier de séance, FFST : ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus, tableaux budgétaires.…
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Cote : 2000 37 1415Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Dossier de séance de l'aasemblée générale mixte du 27 juin 1989.…
…Dossier de séance de l'aasemblée générale mixte du 27 juin 1989.…
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Cote : 2011 5 114Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Organisation : invitation, programme, plaquette de sensibilisation, correspondance ; déroulement : dossier de séance ; bilan : proposition de loi, notes…
…Organisation : invitation, programme, plaquette de sensibilisation, correspondance ; déroulement : dossier de séance ; bilan : proposition de loi, notes…
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Cote : 2431 W 9Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Le dossier de séance du 11 décembre contient un discours d'Hubert Renaud, président du conseil d'administration, prononcé à l'occasion du départ de Philippe…
…Le dossier de séance du 11 décembre contient un discours d'Hubert Renaud, président du conseil d'administration, prononcé à l'occasion du départ de Philippe…
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Cote : 2012 29 7Période : 1954 - 1982Fonds : Leulier (Lucien), président fondateur de la Fédération française du sport travailliste (FFST).Extrait de la notice :
…UST, dossier de séance : ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus, projet de règlement, circulaire, résolutions, projet de statuts, organigramme,…
…UST, dossier de séance : ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus, projet de règlement, circulaire, résolutions, projet de statuts, organigramme,…
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Cote : 2431 W 15Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Le dossier de séance du 6 octobre contient une allocution d'André Petit, conseiller régional d'Île de France et maire d'Eaubonne, prononcée en hommage…
…Le dossier de séance du 6 octobre contient une allocution d'André Petit, conseiller régional d'Île de France et maire d'Eaubonne, prononcée en hommage…
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Cote : 2012 29 62 à 64Période : 1935 - 1996Fonds : Leulier (Lucien), président fondateur de la Fédération française du sport travailliste (FFST).Extrait de la notice :
…Dossier de séance : bilan financier, calendrier, comptes-rendus, convocation, coupures de presse, extraits de la revue fédérale, feuille de dépouillement…
…Dossier de séance : bilan financier, calendrier, comptes-rendus, convocation, coupures de presse, extraits de la revue fédérale, feuille de dépouillement…
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Cote : 2003 12 41Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Dossier de séance du 29/10/1973 : obligations pour les emprunts de 8.25% de 1972, 8.75 % de 1971, 8.75% de 1970, 7.25 % de 1969, 6.5 % de 1966, 6 % de…
…Dossier de séance du 29/10/1973 : obligations pour les emprunts de 8.25% de 1972, 8.75 % de 1971, 8.75% de 1970, 7.25 % de 1969, 6.5 % de 1966, 6 % de…
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Cote : 2431 W 1 à 36Période : 1969 - 2002Extrait de la notice :
…Le dossier de séance contient la feuille de présence, l'ordre du jour, les procès-verbaux de séance, les délibérations et voeux.…
…réception, convocations envoyées à différents membres (conservation d’un à trois exemplaires), listes d’adresses, documents préparatoires annexés au dossier…
…de séance dont la version validée ne comportait pas de modifications significatives.…
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Cote : 2658 W 9Période : 2016 - 2016Extrait de la notice :
…relative à la conception, l'exploitation, la commercialisation et le financement d'un réseau de fibre à très haut débit sur le territoire du Val-d'Oise : dossier…
…de séance du comité syndical.…
…relative à la conception, l'exploitation, la commercialisation et le financement d'un réseau de fibre à très haut débit sur le territoire du Val-d'Oise : dossier…
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Cote : 2431 W 36Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Le dossier de séance du 19 décembre contient le procès-verbal oral de la séance sur cassette audio.…
…Le dossier de séance du 19 décembre contient le procès-verbal oral de la séance sur cassette audio.…